Vendredi 10 Septembre 2010
Ville de JEUMONT
  
Délibérations du Conseil
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Conseil Municipal du 1er mars 2005

Compte rendu de la séance :

PDF - 165.5 ko

DOCUMENTS
À TÉLÉCHARGER
DÉLIBÉRATIONS

PDF - 18.4 ko

  • Autorisation d’engager le 1/4 des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2005

PDF - 26.3 ko

  • Avance sur subvention au CCAS et à l’Association ARC EN CIEL

PDF - 33.1 ko

  • Subvention « Solidarité Asie » à la Fondation de France

PDF - 25.3 ko

  • Tarifs Atelier création - percussions - musique - danse année 2005

PDF - 25.5 ko

  • Tarif Concours de Chant année 2005

PDF - 19.3 ko

  • Adhésion de la Commune de HARGNIES au SMVS et dévolution de la Compétence création, gestion et exploitation d’un chenil intercommunal

PDF - 19.3 ko

  • Adhésion de la Commune d’ ECUELIN au SMVS et dévolution de la Compétence création, gestion et exploitation d’un chenil intercommunal

PDF - 25.6 ko

  • Restructuration de l’ancien hôpital RICHE - Demande de subvention FEDER

PDF - 25.5 ko

  • Restructuration de l’ancien hôpital RICHE - Demande de subvention FODES

PDF - 26.4 ko

  • Marché négocié - Restauration du clos et du couvert de l’ancien Hôpital RICHE

PDF - 25.3 ko

  • Marché négocié - Travaux annuels d’espaces verts

PDF - 30.7 ko

  • Marché de Maîtrise d’oeuvre pour restauration et mise en valeur des vestiges du château de Jeumont - Demande de subventions

PDF - 35.5 ko

  • Modification de Délibération - Acquisition parcelle n° AC 412

PDF - 26.7 ko

  • Modification de Délibération - Vente parcelle n° AC 412 à la SARL Le Bosquet

PDF - 35.2 ko

  • Vente parcelle n°B 1115 à un particulier

PDF - 35.2 ko

  • Vente immeuble n°AL 88 - 472 rue Hector Despret à un particulier

PDF - 41.2 ko

  • Régime indemnitaire filière technique Additif cadre d’emploi des Contrôleurs de travaux territoriaux

PDF - 18.8 ko

  • Modification de Délibération - Transformation d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique à Temps Non Complet 10H00 en poste à Temps Non Complet 8H00

PDF - 20.7 ko

  • Evolution du Syndicat d’Initiative en Office de Tourisme - Demande de classement 2 étoiles

PDF - 30.6 ko

  • Création / Suppressions de postes à l’organigramme au 01/03/2005

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