DOCUMENTS
À TÉLÉCHARGER |
DÉLIBÉRATIONS
|
|
|
- Décision de ne pas procéder par scrutin secret aux nominations ou aux présentations
|
|
|
- Fixation du taux des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégués
|
|
|
- Délégation du Conseil au Maire
|
|
|
- Election des délégués communautaires
|
|
|
- Désignation des représentants de la commune au S.M.V.S.
|
|
|
- Désignation des représentants de la commune au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
|
|
|
- Désignation des conseillers appelés à siéger au sein des conseils d’écoles
|
|
|
- Désignation d’un conseiller au sein du C.A. de l’établissement d’enseignement privé Sainte Bernadette
|
|
|
- Désignation des conseillers appelés à siéger au C.A. du Collège « E. Thomas »
|
|
|
- Désignation des conseillers appelés à siéger au Conseil d’Administration du CES « Ch. De Gaulle »
|
|
|
- Désignation des conseillers au C.A. du Lycée Professionnel « L. Armand »
|
|
|
- Constitution de la Commission d’appel d’offres et du jury de concours
|
|
|
- Constitution des Commissions municipales et élections de leurs membres
|
|
|
- Résultat d’appels d’offres - travaux espaces verts lot n°1
|
|
|
- DGE 2008 - Salle J.Bouin aménagement d’équipements sportifs légers
|
|
|
- DGE 2008 - Centre Administratif aménagement d’un escalier de secours
|
|
|
- Programmation F.A.I. installation d’un pare ballons au stade MATHEZ
|
|
|
- Approbation de la convention financière du Programme de Rénovation Urbaine de Jeumont
|
|
|
- Appel à projets 2008 - Région NDPC
|