DOCUMENTS
À TÉLÉCHARGER |
DÉLIBÉRATIONS
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- Décision de ne pas procéder par scrutin secret aux nominations ou aux présentations
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- Fixation du taux des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégués
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- Délégation du Conseil au Maire
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- Election des délégués communautaires
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- Désignation des représentants de la commune au S.M.V.S.
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- Désignation des représentants de la commune au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
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- Désignation des conseillers appelés à siéger au sein des conseils d’écoles
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- Désignation d’un conseiller au sein du C.A. de l’établissement d’enseignement privé Sainte Bernadette
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- Désignation des conseillers appelés à siéger au C.A. du Collège « E. Thomas »
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- Désignation des conseillers appelés à siéger au Conseil d’Administration du CES « Ch. De Gaulle »
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- Désignation des conseillers au C.A. du Lycée Professionnel « L. Armand »
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- Constitution de la Commission d’appel d’offres et du jury de concours
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- Constitution des Commissions municipales et élections de leurs membres
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- Résultat d’appels d’offres - travaux espaces verts lot n°1
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- DGE 2008 - Salle J.Bouin aménagement d’équipements sportifs légers
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- DGE 2008 - Centre Administratif aménagement d’un escalier de secours
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- Programmation F.A.I. installation d’un pare ballons au stade MATHEZ
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- Approbation de la convention financière du Programme de Rénovation Urbaine de Jeumont
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- Appel à projets 2008 - Région NDPC
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