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Centre Administratif Georges Pompidou - BP 70159

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Mardi08:00 à 12:00, 13:00 à 17:30
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Compte rendus des conseils municipaux (Procès verbaux)

Procès verbal du Conseil Municipal du 15/04/2026Télécharger
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICPAL DU 28/04/2026Télécharger
Compte rendu du Conseil Municipal du 8-10-2024Télécharger
Compte rendu du Conseil Municipal du 25-06-2024Télécharger
Compte rendu du Conseil Municipal du 20-02-2024Télécharger
Procès verbal du conseil municipal du 19/12/2023Télécharger
Procès verbal du conseil municipal du 01/4/2025Télécharger
Compte rendu du Conseil Municipal du 24-06-2025Télécharger
Conseil Municipal du 4-02-2025Télécharger
Conseil Municipal du 4-02-2025Télécharger
Procès verbal du conseil municipal du 24-06-2025Télécharger
Compte rendu du Conseil Municipal 07-10-2025Télécharger
CR CM 13 02 2026Télécharger
Procès verbal du Conseil Municipal du 17/12/2025Télécharger
PV CM 17 12 2025 signéTélécharger

PV Conseil Municipal du 13-02-2026

PV CM 13 02 2026Télécharger

PV Conseil Municipal du 21-02-2026

PV CM 21 03 2026Télécharger

CR Conseil Municipal du 15-04-2026

CR CM 15 04 2026Télécharger

Conseil Municipal du 15-04-2025

0000.ODJ CM 15 04 2026 -signéeTélécharger
000.Procès Verbal CM du 13 02 2026 VFTélécharger
00.Procès Verbal CM du 21 03 2026Télécharger
0.Décisions DE 14 01 a 29 04Télécharger
1.Décision de ne pas procéder par scrutin secret aux nominations ou aux présentationsTélécharger
2.Adoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalTélécharger
2a.Règlement interieur CMTélécharger
3.Désignation des membres de la Commission consultative des Services Publics LocauxTélécharger
4.Désignation des Conseillers Municipaux appelés à sieger au sein des conseils d’écolesTélécharger
5.Désignation des Conseillers Municipaux appelés au CA du Collège De GaulleTélécharger
6.Désignation des Conseillers Municipaux appelés au CA du Collège THOMASTélécharger
7.Désignation des Conseillers Municipaux appelés au CA duLycée Professionnel L. ARMANDTélécharger
8.Désignation des Conseillers Municipaux appelés au CA de Sainte BernadetteTélécharger
9.Désignation Elus au Comité Syndical du Syndicat d’Electricité d’AvesnesTélécharger
10.Désignation élu au CA de l’I.M.E_Télécharger
11.Désignation des membres élus de la Commission de Délégation de Services Publics LocauxTélécharger
12.Commission Communale des Impôts DirectsTélécharger
13.Elu de défenseTélécharger
14.Collaborateur de cabinet 2026Télécharger
15.Reglement budgetaire et financierTélécharger
15a.REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 032026Télécharger
16.Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2026 – VilleTélécharger
16a.ROB 26 Ville VF.SLTélécharger
17.Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2026 – MIATélécharger
17a.ROB 26 MIA_VFTélécharger
18.Autorisation de poursuite par le comptable publicTélécharger
19..adoption d’un reglement intérieur pour la commande publiqueTélécharger
19a.Règlement commande publiqueTélécharger
20.Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et du Jury de ConcoursTélécharger

Conseil Municipal du 28-04-2026

000.Ordre du jour CM du 28 avril 2026Télécharger
00.Procès Verbal CM du 15 04 2026Télécharger
0.Décisions DE 30 04 à 32-04 2026Télécharger
1.Désignation représentant ADUTélécharger
2.Abrogation de la délibération N°14 du 21 mars 2026 portant délégation du CM au MaireTélécharger
3. Projet Delegation CM au maire – Application de l’article L2122-22 du CGTC (002)Télécharger
4.Commission Communale des Impôts DirectsTélécharger
5.Projet delib – Désignation des représentants de la commune au PNRATélécharger
6.Projet delib – Désignation des représentants de la commune à l’Agence iNordTélécharger
7.délibération Ouverture baignade au Watissart été 2026Télécharger
8.Actualisation Rifseep revu SLTélécharger
9.ISOE revu SLTélécharger
10.iHST revu SLTélécharger
11.2026 DELIB fixation paritarisme + CST unique + recueil avis Revu SLTélécharger
12.création CDD revu SLTélécharger
13.Projet delib – Création d ‘une commission pour l’accessibilitéTélécharger
14.Création de la commission circulationTélécharger
15.Affectation du résultat 2025 VilleTélécharger
16..Affectation du résultat 2025 MIATélécharger
17..Reversement de l excedent BA vers BPTélécharger
18.Révision n°7 de l’APCP n°6 – Réhabilitation et réaménagement du centre administratifTélécharger
19.Cloture de l’APCPn°10 – Travaux damenagement d’un restaurant inclusifTélécharger
20.Révision n°3 de l’APCP12 – Réorganisation structurelle et énergétique de lecole RonsardTélécharger
21.Révision n°2 de l’APCPn°13 – Requalification de la friche RocamatTélécharger
22.Révision n°2 de l’APCP n°14-Extension et rénovation MIATélécharger
23.Révision n°1 de l’APCPn°15- Rénovation du Centre CulturelTélécharger
24.Révision n°1 de l’APCPn°16 – Réhabilitation de la friche De HarderTélécharger
25.SUBVENTIONS 2026 CCASTélécharger
26.SUBVENTIONS 2026 Caisse des écolesTélécharger
27.STE BERNADETTE délibérationTélécharger
27a.STE BERNADETTE conventionTélécharger
28.SUBVENTIONS 2026Télécharger
29.Vote des taux 2026Télécharger
30.fixation seuil admission non valeurTélécharger
31.Approbation BP26 Budget villeTélécharger
31a.MAQUETTE BP VILLE 1604Télécharger
31b.2026 0613_Note de présentation BP 2026_VFTélécharger
32.Approbation BP26 Budget annexe MIATélécharger
32b.MAQUETTE BP MIA 03042026Télécharger
33.Délibération convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens ARC EN CIEL Subvention 2026Télécharger
33a.Convention pluriannuelle d’objectifs Arc-en-CielTélécharger
34.projet de déliberation avec cinéma Le Régent -2026Télécharger
34a.CINEMA le REGENT conventionTélécharger
35.Délibération FC JEUMONT MARPENT 2026Télécharger
35a.Convention d’objectif et de moyen FC JEUMONT MARPENTTélécharger

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